Déposée le 20 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACONNABLE domicilié(e) 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I domicilié(e) 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180381.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACONNABLE, Société par actions simplifiée - 107, route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858
Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I - 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503610 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations pour le bronzage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, limes, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels ; couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué ; armes blanches. Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes ; jumelles, loupes et leurs étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; pièces d'orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , pièces de vaisselle en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la table en métaux précieux, récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux, vases, autres articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux vases en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques. Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis (maroquinerie) et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques : objets d'art, à savoir statuettes, coffrets et écrins ; casiers, éventails, cintres pour vêtements, porte-vêtements, vannerie fine. Peignes, éponges, brosses ; articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses ; vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art en terre cuite, porcelaine, cristal et verres ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Linge de maison et de lit, linge de table non en papier, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table et de toilette en matières textiles, draps de bain, housses ; rideaux et tissus d'ameublement, tentures et mouchoirs. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement) , pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquetball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixation d'avirons ; sacs de sports, houses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport ; accessoires de natation et de plongée, à savoir lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration ; sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme, à savoir : piolets et mousquetons ; patins à roulettes ; planches à roulettes et leurs accessoires, à savoir : roues de rechange et casques ; patins à glace ; gants et casques de boxe ; crosses de hockey ; clubs de golf ; bombes pour l'équitation ; arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires, à savoir flèches et étuis à flèches ; boules de pétanque et autres jeux de boules ; décorations pour arbres de Noël. Bières, ales et porters, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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